Identification
Nom du site : https://www.foret-de-bourgogne.fr/
Propriétaire : personne physique : contact.
Hébergement
O2switch ; Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.
Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site foret-de-bourgogne.fr (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Responsabilité
Le propriétaire de foret-de-bourgogne.fr met tout en œuvre pour fournir des informations précises et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable de l’exactitude, de l’exhaustivité ou de la pertinence des informations disponibles sur le site. L’utilisation des informations contenues sur ce site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.
Liens vers des sites tiers
Le site foret-de-bourgogne.fr peut inclure des liens vers d’autres sites web ou ressources externes. Ces liens sont fournis à titre d’information et de commodité. Le propriétaire décline toute responsabilité concernant le contenu, la qualité ou la politique de confidentialité de ces sites tiers.
Collecte de Données Personnelle
Le site foret-de-bourgogne.fr ne collecte pas de données personnelles, à l’exception de celles fournies volontairement via le formulaire de contact. Ces informations seront traitées dans le respect de la réglementation en vigueur et ne seront pas partagées avec des tiers sans consentement préalable.
Cookies
Le site foret-de-bourgogne.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur afin de refuser les cookies ou d’être informé de leur utilisation. Le refus de certains cookies peut toutefois limiter certaines fonctionnalités du site.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du lieu d’établissement du propriétaire du site foret-de-bourgogne.fr.
Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Il est donc conseillé aux utilisateurs de les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des mises à jour éventuelles.